Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DEUCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3873298
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Marque en couleurs, figurative de DEUCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEUCE domicilié(e) 7 Rue d'Aboukir - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 743 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DEUCE a également déposé les autres marques suivantes : ADIEU , (Marque figurative) , TYPE W.O. , (Marque figurative) , STEREO BACKGAMMON 4200 , ADIEU , (Marque figurative)


DEUCE, Société à responsabilité limitée - 7 Rue d'Aboukir - 75002 - Paris - France - SIREN 424743011


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 Rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607196 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Chaussures orthopédiques ; semelles orthopédiques ;

Chaussures, semelles.